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12 janvier 2010 2 12 /01 /janvier /2010 12:04
VENTE DU 25 JANVIER A MOZAC

Et bien voilà quelques pièces de choix à saisir aux domaines lors de la vente de Mozac le 25 janvier prochain. Je vous laisse seul juge des annonces compte tenu que la vente englobe un certain nombre de pièces'autres marques.

Date et lieu de vente :
le 25 janvier 2010 à 09 : 00
Mozac

COMMISSARIAT AUX VENTES
8 RUE RENÉ ROBIN
63200 Mozac
France


 

Lot n°49

Descriptif : 9 boîtes transfert pour camionnette tous chemins BRUTT-BRIMONT 1T, boîte transfert pour véhicule ACAMT TPK 650 6x6, boîte transfert véhicule SOVAMAG TC10DT bâché, boîte à vitesses SOVAMAG TC10B bâché et
14 radiateurs d' huile pour camionnette tous chemins BRUTT-BRIMONT 1T.

http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=600058211

1 600019556 l


Lot n°6

Descriptif : 24 ponts AR, 16 ponts AV et 3 ponts intermèdiaire (SOVAMAG, CARRARO, AUVERLAND, ACMAT....).

http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=600058225


Lot n°7

Descriptif : Moteur Diesel pour véhicule ACMAT TPK 650 (6 x 6).

http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=600058202

1 600019546 l


Responsable de visite : DEVAUX
 - Téléphone : POSTE 347138

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Commissariat aux ventes des Domaines, 8 rue René Robin, 63200 MOZAC avant le 22 janvier 2010 à 16 h 00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand.

Mode de vente : Vente par adjudication

 

Lieu de dépot :

ENTREPOT DE L`ARMEE DE L`AIR

RUE MARIUS COURTEIX
03150 Varennes sur allier
France
Tel : 04 70 47 69 99
Fax : 04 70 47 69 03

 

Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DES DOMAINES (RÉGION AUVERGNE-CENTRE-LOZÈRE)
Bp 10060 Mozac
8 RUE RENE ROBIN 63202 RIOM CEDEX
Téléphone :

 

Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication


Conditions spécifiques aux enchères :
Déroulement de la vente :Lundi 25 janvier 2010 à 9 h 00 : Lots 1 à 152.Lundi 25 janvier 2010 à 14 h 00. Lots 153 à 270. Pour les lots réservés aux professionnels, une copie de l'inscription au Registre du Commerce et du Répertoire des Métiers (K bis) datée de moins de 3 mois est demandée avant toute adjudication.Les professionnels de la déconstruction automobile devront présenter l'agrément avant l'adjudication.


Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Vente à forfait. Taxe de 11% en sus.
Le paiement total du prix et de la taxe forfaitaire doit être effectué au comptant au plus tard dans les 8 jours de l'adjudication et avant l'enlèvement des biens. A défaut, la vente est résolue et l'acompte peut être conservé.Pour les offres supérieures à 7500 €, un chèque de garantie de 1500 € maximun est exigé.
Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 € (par lot).
Acompte de 20% obligatoire (lot par lot) pour les adjudications supérieures à 150 €.
Aucun paiement pour autrui ne sera accepté sans présentation d'un mandat régulier et d'une pièce d'identité du mandant et du mandataire.
Paiement par chèque supérieur à 1.500 € : Chèque de banque ou certifié, obligatoire pour tout public (commerçants ou particuliers). Les lettres accréditives ne sont plus acceptées.
Limitations applicables au règlement en espèces et mandats cash :
- La limite de 1.100 € s'applique aux commerçants français, de l'Union européenne, et étrangers (Art. L112-6 du Code monétaire et financier).
- Celle de 3.000 € aux particuliers français résidents en France (Art. L112-8 du Code monétaire et financier).
- Pas de limitation pour les particuliers non-résidents français, sous réserve qu'ilsprésentent un passeport accompagné d'un certificat de domiciliation établi par une autorité du pays de l'acquéreur.
Paiement par carte bancaire accepté.

Conditions de visite :
A compter du 18/01/10 ou sur rendez-vous auprès des services livranciers. Se renseigner particulièrement pour les établissements d'enseignement pendant la période des vacances scolaires. Pour les établissements militaires et pénitentiaires, se munir obligatoirement d'une pièce d'identité.

Renseignements :
Avant et après la vente : Commissariat aux ventes des domaines, 8 rue René Robin, 63200 MOZAC. Tél : 04.73.64.73.00.
Renseignements complémentaires auprès des services livranciers.

Internet : www.ventes-domaniales.fr


Conditions d'enlèvement :
Sous 20 jours impérativement, sauf en ce qui concerne les véhicules de fourrières pour lesquels les acquéreurs auront à payer les frais de garde au tarif libre des fourrières dès le lendemain de la vente. Ces véhicules sont dépourvus de clés. Ils sont susceptibles d'être restitués à leurs légitimes propriétaires jusqu'au jour de la vente. Une attestation d'assurance peut être demandée par certains services. Les véhicules non roulant et IC sont à retirer sur plateau.Pour les enlèvements dans les établissements militaires ou pénitentiaires, se munir obligatoirement d'une pièce d'identité.Une procuration sera demandée pour toute personne qui demande à retirer les lots à la place de l'adjudicataire.
L'enlèvement pourra être différé en cas de paiement non certifié.Les résultats des contrôles techniques n'étant pas toujours connus lors de la publication de la vente, ces contrôles pourront être valides, non roulants ou avec contre-visite. Se renseigner sur la nature exacte de ce contrôle au commissariat aux ventes ou auprès du service dépositaire du lot.

 

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Published by RIVIERE Emmanuel - dans Petites annonces
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