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L'univers du VLRA 1

VLRA1-JRP.jpgLe spécialiste du VLRA 1

stock permanent de véhicules et de pièces détachées

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2 mars 2013 6 02 /03 /mars /2013 17:52

Date et lieu de vente :
le 26 mars 2013 à 09 : 00
St gregoire

SALLE DES VENTES
11 RUE D OUESSANT
35760 St gregoire
France

Type lot : Moyens de transport >> Poids-lourds

 

Descriptif :  Camion ACMAT VLRA diesel, imm. 69 430 311, type TPK650, n° de série 66735, 1ère mise en circulation 02/01/1995, 6326 km non garantis, tableau de bord HS, pare-brise HS, ventilateur HS, oxydation.

 

1 800027351 l

 

Responsable de visite : BALARD
 - Téléphone : 02 23 50 10 69

Particularité :
Lot réservé aux professionnels Lot réservé aux professionnels

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Rennes - 11 rue du Ouessant, CS16839, 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX avant le 25 mars 2013 à 16h00.Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Rennes.  

Mode de vente : Vente par adjudication

- Lieu de dépot :

2 EME REGIMENT DU MATÉRIEL
RUE DU 8 MAI 1944
35170 Bruz
France
Tel : 02 23 50 10 69

- Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DU DOMAINE ()
Cs 16839
11 RUE D OUESSANT 35768 ST GREGOIRE CEDEX
Téléphone : 02 23 35 44 00

Mise à prix : 1500 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication

Conditions spécifiques aux enchères :
Déroulement de la vente : Mardi 26 mars 2013 à 9 h 00 : lots 1 à 126 et à 13 h 30 : lots 127 à 249. et Mercredi 27 mars 2013 à 9 h 00 : lots 250 à 384. Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de l'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site www.ventes-domaniales.fr).Lots réservés aux professionnels :L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agrée ou par l'Ambassade du pays d'origine ;- De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ;- Des statuts de l'association, si la personne représente une association. Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou l'association.Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays d'origine. 

 

Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Une taxe équivalente à 11% du prix de vente du lot devra être réglé en sus.
Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieurs à 150 euros, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard le 8éme jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original et remise d'un mandat régulier et remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent.

Espèces : Les paiement en espèce sont limités (article L.112-6 et D112-3 du Code monétaire et financier) :
- 3 000 euros lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle
- 15 000 euros lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en France et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle
- Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux (lots 279, 280, 336, 337).
- Une pièce d'identité vous sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1500 euros, un chèque de banque est exigé.
Carte bancaire : Acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire
Virement : RIB : 10071 35000 00001005444 02 ou IBAN : FR76 1007 1350 0000 0010 0544 402
Horaires de paiement durant les huit jours suivant la vente : de 08h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00. 

Conditions de visite :
Visite et enlèvement exclusivement sur rendez-vous.Aucun moyen de manutention ne sera fourni par l'établissement. Les adjudicataires devront prendre toutes les dispositions en personnel et en matériel pour l'enlèvement.

Renseignements :
Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Rennes, 11 rue du Ouessant, CS16839, 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX ( tel : 02 23 35 44 00, télécopie : 02 23 35 44 09, mail : cav035.dnid@dgfip.finances.gouv.fr)

Renseignements comptables : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Rennes, 11 rue du Ouessant, CS16839, 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX ( tel : 02 23 35 44 00, télécopie : 02 23 35 44 09)

Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers

Internet : www.ventes-domaniales.fr 

Conditions d'enlèvement :
Pour les biens des administrations, sous 20 jours ouvrés.   Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.
Tout travail sur les parcs est interdit.  Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire).Cette impossibilité de circuler s'applique également aux véhicules vendus sans contrôle technique.  

 

Source :

http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=800067363

 

2013 RIVIERE Emmanuel www.alm-acmat.com

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27 janvier 2013 7 27 /01 /janvier /2013 13:18

Date et lieu de vente :
le 11 février 2013 à 13 : 30
Mozac

COMMISSARIAT AUX VENTES
8 RUE RENÉ ROBIN
63200 Mozac
France

 

1 600036245

 

Type lot : Moyens de transport >> Poids-lourds

Descriptif : 3 véhicules : 1 VLRA TPK 425 ACMAT diesel, imm. 69430303, n° de série ALMTPK425STL28819, type TPK425, 1ère mise en circulation 03/01/1994, 20770_km non garantis, 1 VLRA TPK 420 ACMAT diesel, imm. 68020149, n° de série ALMTPK420STL26483, 1ère mise en circulation 01/01/1980, 18075_km non garantis et 1 VLRA TPK 420 ACMAT diesel, imm. 68823662, n° de série ALMTPK420SM328160, TPK 420, 1ère mise en circulation 01/01/1988, manque compteur.

Responsable de visite : ARMAND Éric
 - Téléphone : 04 73 99 28 47

Particularité :
Absence de certificat d'immatriculation Absence de certificat d''immatriculation
Lot réservé aux professionnels Lot réservé aux professionnels

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC avant le 08 février 2013 à 17h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand.

Mode de vente : Vente par adjudication

 

1 600036246

- Lieu de dépot :

13 EME BSMAT CLERMONT-FD
RUE DE L'ARSENAL
Quartier Des Gravanches
63000 Clermont ferrand
France
Tel : 04 73 99 28 47
Fax : 04 73 99 28 21

- Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE CLERMONT-FERRAND ()

8 rue René Robin - CS 10060 MOZAC 63202 RIOM CEDEX
Téléphone : 04 73 64 73 00

Mise à prix : 3000 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication

Conditions spécifiques aux enchères :

 

1 600036244 

 

Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu' à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8 ème jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente.
L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original d'un mandat régulier et remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent.

Espèces : Les paiements en espèce sont limités (articles L. 112-6 et D112-3 du Code monétaire et financier) :
· 3 000 euros lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle.
· 15 000 euros lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en France et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle.
· Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.

Chèques : acceptés sur présentation d'une pièce d'identité (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1 500 €, un chèque de banque est exigé.

Carte bancaire : Acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.

Virement : sur le compte de la régie de recette du CAV de Clermont-Ferrand
RI B :10071 63000 00001003895 03.
IBAN : FR76 1007 1630 0000 0010 0389 503.
BIC : TRPUFRP1.

Horaires de paiement durant les huit jours suivants la vente : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Renseignements :
Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC. Tél : 04.73.64.73.00, Fax : 04 73 64 73 09, Courriel : cav063.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand. Tel : 04 73 64 73 03.
Renseignements techniques : complémentaires auprès des lieux de dépôt.
Internet : ww.ventes-domaniales.fr   Divers :

Les résultats des contrôles techniques n'étant pas toujours connus lors de la publication de la vente, ces contrôles pourront être valides ou avec contre-visite. Se renseigner sur la nature exacte de ce contrôle au commissariat aux ventes ou auprès du service dépositaire du lot.

SOUMISSIONS : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur internet (www.ventes-domaniales.fr, rubrique ventes mobilières, onglet soumissions). Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents devront être adressés sous plis cachetés portant la mention " soumission, vente du 11/02/2013 - CAV de Clermont-Ferrand, 8 rue René Robin, 63200 MOZAC " et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom et adresse du candidat. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.

 



Conditions d'enlèvement :
Sous 20 jours ouvrés pour les biens des administrations. Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquiter les frais de gardiennage au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente. Tout travail sur les parcs est interdit.

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). *  Astreinte :  Une indemnité journalière de 7,50 Euros sera réclamée une fois le délai d'enlèvement échu.

 

Source : http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=600066462#

 

2013 RIVIERE Emmanuel www.alm-acmat.com

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27 janvier 2013 7 27 /01 /janvier /2013 13:14

Date et lieu de vente :
le 11 février 2013 à 13 : 30
Mozac

COMMISSARIAT AUX VENTES
8 RUE RENÉ ROBIN
63200 Mozac
France

 

 

1 600036241

 

Type lot : Moyens de transport >> Poids-lourds

Descriptif : 3 véhicules : 1 VLRA TPK 425 ACMAT diesel, imm. 68920837, n° de série ALMTPK425SM328210, type TPK 425, 1ère mise en circulation 02/01/1989, 23412_km non garantis, 1 VLRA TPK 436 ACMAT diesel, imm. 69430422, n° de série ALMTKK436SMT36331, type TPK 436, 1ère mise en circulation 03/01/1994, 36205_km non garantis, véhicule équipé d'une grue et d'un treuil et 1 VLRA TPK 420 ACMAT diesel, imm. 68020168, n° de série ALMTPK420STL26513, type TPK 420, 1ère mise en circulation 01/01/1980, véhicule incomplet.

Responsable de visite : ARMAND Éric
 - Téléphone : 04 73 99 28 47

Particularité :
Absence de certificat d'immatriculation Absence de certificat d''immatriculation
Lot réservé aux professionnels Lot réservé aux professionnels

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC avant le 08 février 2013 à 17h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand.

Mode de vente : Vente par adjudication

 

1 600036242

- Lieu de dépot :

13 EME BSMAT CLERMONT-FD
RUE DE L'ARSENAL
Quartier Des Gravanches
63000 Clermont ferrand
France
Tel : 04 73 99 28 47
Fax : 04 73 99 28 21

- Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE CLERMONT-FERRAND ()

8 rue René Robin - CS 10060 MOZAC 63202 RIOM CEDEX
Téléphone : 04 73 64 73 00

Mise à prix : 3100 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication

Conditions spécifiques aux enchères :


1 600036243

Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu' à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8 ème jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente.
L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original d'un mandat régulier et remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent.

Espèces : Les paiements en espèce sont limités (articles L. 112-6 et D112-3 du Code monétaire et financier) :
· 3 000 euros lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle.
· 15 000 euros lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en France et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle.
· Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.

Chèques : acceptés sur présentation d'une pièce d'identité (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1 500 €, un chèque de banque est exigé.

Carte bancaire : Acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.

Virement : sur le compte de la régie de recette du CAV de Clermont-Ferrand
RI B :10071 63000 00001003895 03.
IBAN : FR76 1007 1630 0000 0010 0389 503.
BIC : TRPUFRP1.

Horaires de paiement durant les huit jours suivants la vente : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Renseignements :
Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC. Tél : 04.73.64.73.00, Fax : 04 73 64 73 09, Courriel : cav063.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand. Tel : 04 73 64 73 03.
Renseignements techniques : complémentaires auprès des lieux de dépôt.
Internet : ww.ventes-domaniales.fr   Divers :

Les résultats des contrôles techniques n'étant pas toujours connus lors de la publication de la vente, ces contrôles pourront être valides ou avec contre-visite. Se renseigner sur la nature exacte de ce contrôle au commissariat aux ventes ou auprès du service dépositaire du lot.

SOUMISSIONS : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur internet (www.ventes-domaniales.fr, rubrique ventes mobilières, onglet soumissions). Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents devront être adressés sous plis cachetés portant la mention " soumission, vente du 11/02/2013 - CAV de Clermont-Ferrand, 8 rue René Robin, 63200 MOZAC " et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom et adresse du candidat. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.

 



Conditions d'enlèvement :
Sous 20 jours ouvrés pour les biens des administrations. Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquiter les frais de gardiennage au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente. Tout travail sur les parcs est interdit.

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). *  Astreinte :  Une indemnité journalière de 7,50 Euros sera réclamée une fois le délai d'enlèvement échu.

 

Source : http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=600066461#

 

2013 RIVIERE Emmanuel www.alm-acmat.com

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27 janvier 2013 7 27 /01 /janvier /2013 13:07

Date et lieu de vente :
le 11 février 2013 à 13 : 30
Mozac

COMMISSARIAT AUX VENTES
8 RUE RENÉ ROBIN
63200 Mozac
France

 

1 600036239

 

Type lot : Moyens de transport >> Poids-lourds

Descriptif : 3 véhicules : 1 VLRA TPK 420 ACMAT diesel, imm. 69221831, n° de série
ALMTPK420SM328623, type TPK 420, 1ère mise en circulation 01/01/1992, 27619_km non garantis, 1 VLRA TPK 420 ACMAT diesel, imm. 68020151, n° de série ALMTPK420SM 26485, type TPK 420, 1ère mise en circulation 01/01/1980, 22571_km non garantis, manque capot et 1 VLRA TPK 420 ACMAT diesel, imm. 68621062, n° de série ALMTPK420STL27690, type TPK 420, 1ère mise en circulation 01/01/1986, véhicule incomplet.

Responsable de visite : ARMAND Éric
 - Téléphone : 04 73 99 28 47

 

1 600036240

 

Particularité :
Absence de certificat d'immatriculation Absence de certificat d''immatriculation
Lot réservé aux professionnels Lot réservé aux professionnels

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC avant le 08 février 2013 à 17h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand.

Mode de vente : Vente par adjudication

- Lieu de dépot :

13 EME BSMAT CLERMONT-FD
RUE DE L'ARSENAL
Quartier Des Gravanches
63000 Clermont ferrand
France
Tel : 04 73 99 28 47
Fax : 04 73 99 28 21

- Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE CLERMONT-FERRAND ()

8 rue René Robin - CS 10060 MOZAC 63202 RIOM CEDEX
Téléphone : 04 73 64 73 00

Mise à prix : 2500 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication

Conditions spécifiques aux enchères :

1 600036247

 

Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu' à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8 ème jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente.
L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original d'un mandat régulier et remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent.

Espèces : Les paiements en espèce sont limités (articles L. 112-6 et D112-3 du Code monétaire et financier) :
· 3 000 euros lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle.
· 15 000 euros lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en France et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle.
· Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.

Chèques : acceptés sur présentation d'une pièce d'identité (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1 500 €, un chèque de banque est exigé.

Carte bancaire : Acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.

Virement : sur le compte de la régie de recette du CAV de Clermont-Ferrand
RI B :10071 63000 00001003895 03.
IBAN : FR76 1007 1630 0000 0010 0389 503.
BIC : TRPUFRP1.

Horaires de paiement durant les huit jours suivants la vente : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Renseignements :
Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC. Tél : 04.73.64.73.00, Fax : 04 73 64 73 09, Courriel : cav063.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand. Tel : 04 73 64 73 03.
Renseignements techniques : complémentaires auprès des lieux de dépôt.
Internet : ww.ventes-domaniales.fr   Divers :

Les résultats des contrôles techniques n'étant pas toujours connus lors de la publication de la vente, ces contrôles pourront être valides ou avec contre-visite. Se renseigner sur la nature exacte de ce contrôle au commissariat aux ventes ou auprès du service dépositaire du lot.

SOUMISSIONS : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur internet (www.ventes-domaniales.fr, rubrique ventes mobilières, onglet soumissions). Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents devront être adressés sous plis cachetés portant la mention " soumission, vente du 11/02/2013 - CAV de Clermont-Ferrand, 8 rue René Robin, 63200 MOZAC " et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom et adresse du candidat. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.

 



Conditions d'enlèvement :
Sous 20 jours ouvrés pour les biens des administrations. Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquiter les frais de gardiennage au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente. Tout travail sur les parcs est interdit.



Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). *  Astreinte :  Une indemnité journalière de 7,50 Euros sera réclamée une fois le délai d'enlèvement échu.

 

Source : http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=600066460#

 

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27 janvier 2013 7 27 /01 /janvier /2013 12:56

Descriptif : 43,410 T de pièces de rechanges pour VLRA - P4 - BERLIET-TRM1000 - ACMAT (ponts AV. ARR, arceaux, éléments structures carrosserie, sangles, segments, carter BV, moyeux, lames de suspension GRIFFET, barres de direction...)

Responsable de visite : DROYER Daniel

 

1 600036527

 

Particularité :
Lot réservé aux professionnels Lot réservé aux professionnels

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC avant le 08 février 2013 à 17h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand.

Mode de vente : Vente par adjudication

 

1 600036521

- Lieu de dépot :

13 EME BSMAT DETACHEMENT MOULINS 13ÈME GAP/SECTION COMPTABIL
57 RUE DES EPOUX CONTOUX
BP 74
03402 Yzeure
France
Tel : 04 70 48 87 65
Fax : 0470488893

 

1 600036528

- Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE CLERMONT-FERRAND ()

8 rue René Robin - CS 10060 MOZAC 63202 RIOM CEDEX
Téléphone : 04 73 64 73 00

Mise à prix : 8500 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication

Conditions spécifiques aux enchères :

1 600036522

 

Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu' à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8 ème jour suivant l'adjudication et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente.
L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original d'un mandat régulier et remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent.

 

1 600036525

Espèces : Les paiements en espèce sont limités (articles L. 112-6 et D112-3 du Code monétaire et financier) :
· 3 000 euros lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle.
· 15 000 euros lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en France et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle.
· Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.

Chèques : acceptés sur présentation d'une pièce d'identité (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1 500 €, un chèque de banque est exigé.

Carte bancaire : Acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.

Virement : sur le compte de la régie de recette du CAV de Clermont-Ferrand
RI B :10071 63000 00001003895 03.
IBAN : FR76 1007 1630 0000 0010 0389 503.
BIC : TRPUFRP1.

Horaires de paiement durant les huit jours suivants la vente : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Renseignements :
Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin - 63200 MOZAC. Tél : 04.73.64.73.00, Fax : 04 73 64 73 09, Courriel : cav063.dnid@dgfip.finances.gouv.fr
Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand. Tel : 04 73 64 73 03.
Renseignements techniques : complémentaires auprès des lieux de dépôt.
Internet : ww.ventes-domaniales.fr   Divers :

Les résultats des contrôles techniques n'étant pas toujours connus lors de la publication de la vente, ces contrôles pourront être valides ou avec contre-visite. Se renseigner sur la nature exacte de ce contrôle au commissariat aux ventes ou auprès du service dépositaire du lot.

 

1 600036529

 

SOUMISSIONS : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur internet (www.ventes-domaniales.fr, rubrique ventes mobilières, onglet soumissions). Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents devront être adressés sous plis cachetés portant la mention " soumission, vente du 11/02/2013 - CAV de Clermont-Ferrand, 8 rue René Robin, 63200 MOZAC " et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom et adresse du candidat. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.

 

1 600036523

Conditions d'enlèvement :
Sous 20 jours ouvrés pour les biens des administrations. Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquiter les frais de gardiennage au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente. Tout travail sur les parcs est interdit.

 

1 600036524

 

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). *  Astreinte :  Une indemnité journalière de 7,50 Euros sera réclamée une fois le délai d'enlèvement échu.

 

1 600036526

 

Sources : http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=600066389#

 

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28 novembre 2011 1 28 /11 /novembre /2011 20:42

Les ventes domaniales du 6 décembre à Fleury les Aubray offrent en cette fin d’année l’opportunité de mettre la main sur 7 ALM ACMAT TPK 650 SH qui semblent être dans un état des plus corrects même si administrativement les véhicules sont vendus impropres à la circulation.

 

Dans le détail :

 1 200121307

Camion ACMAT 6X6 diesel, imm. 79830009, type TPK650, n° de série VHCTPK65000036525, 1ère mise en circulation 17/03/1998, 23647_km non garantis, boîte de vitesse HS, châssis fissuré. (attention la photo est erronée)

 1 200121308

Camion ACMAT 6X6 diesel, imm. 78930110, type TPK650, n° de série VHCTPK650SH066249, 1ère mise en circulation 01/02/1989, 12088_km non garantis, dégradé.

 1 200121853

Camion ACMAT 6X6 diesel, imm. 78930109, type TPK650, n° de série VHCTPK650SH066383, 1ère mise en circulation 01/02/1989, 15656_km non garantis.

 1 200121856

Camion ACMAT 6X6 diesel, imm. 78830166, type TPK650, n° de série VHCTPK650SH066387, 1ère mise en circulation 26/01/1989, 17092_km non garantis, dégradé.

 1 200121900

Camion ACMAT 6X6 diesel, imm. 78830162, type TPK650, n° de série VHCTPK650SH066375, 1ère mise en circulation 01/01/1989, 7665_km non garantis, dégradé.

 

Camion ACMAT 6X6 diesel, imm. 78830163, type TPK650, n° de série VHCTPK650SH066376, 1ère mise en circulation 01/01/1989, 15994_km non garantis, garnitures de frein démontées.

 

Camion ACMAT 6X6 diesel, imm. 78730202, type TPK650, n° de série VHCTPK650SH066344, 1ère mise en circulation 01/01/1987, 21571_km non garantis.

 

Pour la visite :

ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE
ROUTE DE BOULAY LES BARRES
45310 Bricy
France
Tel : 02 38 42 68 04

Pour tous renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE PARIS (SECTEUR 1)
DNID
3 avenue du Chemin de Presles - Les Ellipses 94417 SAINT-MAURICE CEDEX
Téléphone : 01 45 11 62 00

 

©RIVIERE Emmanuel 2011 www.alm-acmat.com

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16 mai 2010 7 16 /05 /mai /2010 22:01

Un magnifique 435 C près pour une nouvelle vie

 

C'est encore un 435 C dans un magnifique état que propose les domaines. Espérons que les prix ne s'envole pas trop cette fois encore car le dernier vendu à Marseille, est parti pour 6771€. Ce qui n'est pas vraiment cher comparativement à ce que l'on peut trouver sur les annonces de particuliers et compte tenu de l'état des véhicules.

 

Voilà l'annonce :

 

Descriptif : ALM ACMAT 435 C diesel, imm._6422 SM 45, type TPK435 C, n° de série VHCTPK43500135922, 1ère mise en circulation 05/06/1985 , 14814_km non garantis.

 

1 200091133

 

Particularité :
Véhicule impropre à la circulation Véhicule impropre à la circulation

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Direction Nationale d' Interventions Domaniales " LES ELLIPSES " 3, Avenue du Chemin de Presles  94417 ST MAURICE CEDEX avant le 21 mai 2010 à 12h00.Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre du Trésor Public.

Mode de vente : Vente par adjudication

 

1 200091134

 

Date et lieu de vente :
le 21 mai 2010 à 13 : 30
St maurice

SALLE DES VENTES DES DOMAINES
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES
94417 St maurice ST MAURICE CEDEX
France

 

1 200091135

- Lieu de dépot :

SDIS DU LOIRET

Service Dep D'incendie Et De Secours
195 RUE DE LA GOURDONNERIE
45400 Semoy
France
Tel : 02 38 52 35 23

- Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE PARIS (SECTEUR 1) ()
les Ellipses
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES 94417 ST MAURICE CEDEX
Téléphone : 01 45 11 62 62

Mise à prix : 2000 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication


Conditions spécifiques aux enchères :
Déroulement de la vente :Vendredi 21 mai 2010 à 13 h 30 : Lots 1 à 178.Pour les lots réservés aux professionnels, une copie de l'inscription au Registre du Commerce et du Répertoire des Métiers (K bis) datée de moins de 3 mois est demandée avant toute adjudication.Les professionnels de la déconstruction automobile devront présenter l'agrément avant l'adjudication. 

 

Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Acompte : le jour de la vente, les adjudicataires devront obligatoirement être munis d'une pièce d'identité ainsi que d'un moyen de paiement pour le versement d'un acompte de  20 %  de l'adjudication ou supérieur (fixé par le Commissaire).
Paiement immédiat pour tout lot inférieur ou égal à 150 €, faute de quoi le lot adjugé sera remis en vente.
Le paiement total du prix et de la taxe forfaitaire ( 11% ) doit être effectué au plus tard dans les  8 jours  de l'adjudication et avant l'enlèvement des biens.
Le règlement en numéraire d'un ou plusieurs biens achetés dans une même vente aux enchères n'est accepté qu'à hauteur de 1100 € pour les commerçants et de 3000 € pour les non commerçants qui ont leur domicile fiscal en France.
Tous les règlements supérieurs à 1500€  ne pourront être acceptés que sur présentation d'un chèque de banque. Les lettres accréditives ne sont plusacceptées.
Paiement par carte bancaire accepté.  
  

Conditions de visite :
Les visites se font  sur rendez-vous  aux heures d'ouvertures des services, sauf indication contraire au lotissement.
Se munir d'une pièce d'identité.  

Renseignements :
Avant et après la vente : Direction Nationale d' Interventions Domaniales - LES ELLIPSES - 3, Avenue du Chemin de Presles - 94417 ST MAURICE CEDEX (Tél 01 45 11 62 62).
Renseignements comptables : Régie de recettes de SAINT MAURICE - LES ELLIPSES - 3, Avenue du Chemin de Presles - 94417 ST MAURICE CEDEX (Tél 01 45 11 64 94).

Internet : www.ventes-domaniales.fr  

Conditions d'enlèvement :
L'enlèvement doit être fait sous  20 jours  impérativement et sur RV, sauf en ce qui concerne les véhicules de fourrières dont le retrait doit être effectué à compter du lendemain de la vente. Passé ce délai, les acquéreurs auront à payer les frais de gardiennage au tarif préfectoral en vigueur.
Ces véhicules sont dépourvus de clés. Ils sont susceptibles d'être restitués à leurs légitimes propriétaires jusqu'au jour de la vente. Une attestation d'assurance peut être demandée par certains services.
Place nette exigée pour tous les lots.
L'enlèvement pourra être différé en cas de paiement non certifié. 

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29 mars 2010 1 29 /03 /mars /2010 21:00
ALM ACMAT VLRA TPK 420 à vendre à Marseille


Voilà de nouveau un ACMAT sur le marché. Attention, même si le prix de départ est tout petit (400€), il faut garder à l'esprit que cette vente est réservée aux professionnelles.

1 400009302 l


Descriptif : Camion ACMAT 4x4 diesel, imm. 68721274, type TPK 420, n° de série ALMTPK420SM328096, 1ère mise en circulation 01/04/1987 , kilométrage inconnu, boîte de transfert déposée, oxydation, incomplet.

Particularité :
Lot réservé aux professionnels Lot réservé aux professionnels

 

Date et lieu de vente :
le 22 avril 2010 à 08 : 30
Marseille

SALLE CHATEAU DES FLEURS
18 BOULEVARD MICHELET
13008 Marseille
France


Lieu de dépot :

5° BATAILLON DU MATÉRIEL
Anciennement 16° Bsmat
ZI DE SAINT HERMENTAIRE
83300 Draguignan
France
Tel : 04 98 10 93 68
Fax : 04 98 10 94 85


Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE MARSEILLE ()

38 BOULEVARD BAPTISTE BONNET 13285 MARSEILLE CEDEX 08
Téléphone : 04 91 23 68 71


Mise à prix : 400 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication

Source :
http://www.ventes-domaniales.fr/eQ_infomobilier.php3?rub=1&idlot=400029919
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