Ventes domaniales : 435 Torpédo à vendre

Un magnifique 435 C près pour une nouvelle vie

C'est encore un 435 C dans un magnifique état que propose les domaines. Espérons que les prix ne s'envole pas trop cette fois encore car le dernier vendu à Marseille, est parti pour 6771€. Ce qui n'est pas vraiment cher comparativement à ce que l'on peut trouver sur les annonces de particuliers et compte tenu de l'état des véhicules.

Voilà l'annonce :

Descriptif : ALM ACMAT 435 C diesel, imm._6422 SM 45, type TPK435 C, n° de série VHCTPK43500135922, 1ère mise en circulation 05/06/1985 , 14814_km non garantis.

Particularité :
 Véhicule impropre à la circulation

Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Direction Nationale d' Interventions Domaniales " LES ELLIPSES " 3, Avenue du Chemin de Presles  94417 ST MAURICE CEDEX avant le 21 mai 2010 à 12h00.Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre du Trésor Public.

Mode de vente : Vente par adjudication

Date et lieu de vente :
le 21 mai 2010 à 13 : 30
St maurice

SALLE DES VENTES DES DOMAINES
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES
94417 St maurice ST MAURICE CEDEX
France

Lieu de dépot :

SDIS DU LOIRET

Service Dep D'incendie Et De Secours
195 RUE DE LA GOURDONNERIE
45400 Semoy
France
Tel : 02 38 52 35 23

Pour plus de renseignements :

COMMISSARIAT AUX VENTES DE PARIS (SECTEUR 1) ()
les Ellipses
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES 94417 ST MAURICE CEDEX
Téléphone : 01 45 11 62 62

Mise à prix : 2000 € - Taxe de 11% en sus du prix d'adjudication

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Conditions spécifiques aux enchères :
Déroulement de la vente :Vendredi 21 mai 2010 à 13 h 30 : Lots 1 à 178.Pour les lots réservés aux professionnels, une copie de l'inscription au Registre du Commerce et du Répertoire des Métiers (K bis) datée de moins de 3 mois est demandée avant toute adjudication.Les professionnels de la déconstruction automobile devront présenter l'agrément avant l'adjudication. 

Conditions particulières liées à la vente :

Conditions de paiement :
Acompte : le jour de la vente, les adjudicataires devront obligatoirement être munis d'une pièce d'identité ainsi que d'un moyen de paiement pour le versement d'un acompte de  20 %  de l'adjudication ou supérieur (fixé par le Commissaire).
Paiement immédiat pour tout lot inférieur ou égal à 150 €, faute de quoi le lot adjugé sera remis en vente.
Le paiement total du prix et de la taxe forfaitaire ( 11% ) doit être effectué au plus tard dans les  8 jours  de l'adjudication et avant l'enlèvement des biens.
Le règlement en numéraire d'un ou plusieurs biens achetés dans une même vente aux enchères n'est accepté qu'à hauteur de 1100 € pour les commerçants et de 3000 € pour les non commerçants qui ont leur domicile fiscal en France.
Tous les règlements supérieurs à 1500€  ne pourront être acceptés que sur présentation d'un chèque de banque. Les lettres accréditives ne sont plusacceptées.
Paiement par carte bancaire accepté.  
  

Conditions de visite :
Les visites se font  sur rendez-vous  aux heures d'ouvertures des services, sauf indication contraire au lotissement.
Se munir d'une pièce d'identité.  

Renseignements :
Avant et après la vente : Direction Nationale d' Interventions Domaniales - LES ELLIPSES - 3, Avenue du Chemin de Presles - 94417 ST MAURICE CEDEX (Tél 01 45 11 62 62).
Renseignements comptables : Régie de recettes de SAINT MAURICE - LES ELLIPSES - 3, Avenue du Chemin de Presles - 94417 ST MAURICE CEDEX (Tél 01 45 11 64 94).

Internet : www.ventes-domaniales.fr  

Conditions d'enlèvement :
L'enlèvement doit être fait sous  20 jours  impérativement et sur RV, sauf en ce qui concerne les véhicules de fourrières dont le retrait doit être effectué à compter du lendemain de la vente. Passé ce délai, les acquéreurs auront à payer les frais de gardiennage au tarif préfectoral en vigueur.
Ces véhicules sont dépourvus de clés. Ils sont susceptibles d'être restitués à leurs légitimes propriétaires jusqu'au jour de la vente. Une attestation d'assurance peut être demandée par certains services.
Place nette exigée pour tous les lots.
L'enlèvement pourra être différé en cas de paiement non certifié.